Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apertura une société du groupe Brémond B
APERTURA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4337845
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2027
Apertura une société du groupe Brémond B de APERTURA

Présentation de la marque Apertura une société du groupe Brémond B

Déposée le 14 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APERTURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Apertura une société du groupe Brémond B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APERTURA domicilié(e) Lieu-dit Land Rohan - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 827 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Apertura une société du groupe Brémond B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apertura une société du groupe Brémond B arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

APERTURA a également déposé les autres marques suivantes : L'ouverture un monde de saveurs , APERTURA , insula express , in ca insula café , FABRIQUE ALTERNATIVE D'UNE VILLE (FAV) , AdopteUneVille , J ADOPTEUNEVILLE , les SALiNES , LOUVERTURE , A apertura


APERTURA, Société à responsabilité limitée - Lieu-dit Land Rohan - 44360 - VIGNEUX DE BRETAGNE - France - SIREN 479827586


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 12 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738140 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Sandwichs ; viande et extraits de viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure et poudre pour faire lever ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services rendus dans le cadre de la vente au détail de boissons, sandwichs, glaces à emporter ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide, consultations, conseils en organisation et direction des affaires, en management, en marketing, en développement technique et commercial, en gestion d'entreprises ; promotion des ventes (pour des tiers), en particulier promotion immobilière, de terrains, maisons de ville, logements collectifs, lotissements, bâtiments tertiaires, habitats, bureaux, locaux commerciaux et industriels ainsi que d'immeubles à construire (en l'état futur d'achèvement) ; services d'annonces publicitaires immobilières ;

Services d'affaires immobilières et financières ; assurances ; expertises immobilières ; gérance d'immeubles ; agences de logement (propriétés immobilières) ; affermage de biens immobiliers ; agences immobilières ; location d'exploitations agricoles ; location d'appartements ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; cautions (garanties) ; location de bureaux (immobilier) ; recouvrement de loyers ; mise à disposition de listes d'annonces et d'informations immobilières par le biais d'Internet ;

Services de construction d'édifices ; services d'installation, d'équipement, d'aménagement et de réparation d'édifices dans les secteurs de la restauration et des loisirs ; informations en matière de construction d'édifices ; promotion (construction de projets immobiliers) ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Services d'éducation, de formation, de divertissements ; activités culturelles ;

Conseils en construction ; services de conseils et de consultations professionnelles dans le domaine de l'aménagement foncier, de la construction immobilière et de l'urbanisme ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'aménagement foncier, de la construction immobilière et de l'urbanisme ; étude de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; élaboration (conception) et conseils en architecture ; planification en matière d'urbanisme ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; services de traiteurs ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de bars ; brasseries ; crêperies ; pizzerias ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ;

Services de conception d'aménagements paysagers ; services de jardinage et paysagisme.